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1 réglementaire
adj.1. регла́ментный; предпи́санный уста́вом, уставно́й;une tenue réglementaire — фо́рменный мунди́р
2. dr. регла́ментарный, подзако́нный;un décret réglementaire — администрати́вное постановле́ниеpouvoir réglementaire — регламента́рная власть; пра́во издава́ть нормати́вные а́кты;
См. также в других словарях:
réglementaire — [ rɛgləmɑ̃tɛr ] adj. • 1780; péj. « qui multiplie à l excès les règlements » 1768; de règlement 1 ♦ Conforme au règlement; imposé, fixé par un règlement. Ce certificat n est pas réglementaire. ⇒ régulier; valable. Tenue réglementaire d un soldat … Encyclopédie Universelle
tenue — [ t(ə)ny ] n. f. • 1156 « tenure »; de tenir 1 ♦ (XVIe) Vx Continuité, durée, suite. « Une tenue incroyable dans les idées » (Diderot). Tout d une tenue; d une seule tenue : sans interruption. ♢ (1690) Mus. Émission prolongée d un son. « La tenue … Encyclopédie Universelle
Phillips Exeter Academy — Devise Non Sibi Finis Origine Pendet χαριτι Θεου … Wikipédia en Français
Le match d'improvisation — Match d improvisation Le match d improvisation théâtrale a été créé le 12 septembre 1977 au Québec, sous la gouverne du Théâtre Expérimental de Montréal, par l unique Robert Gravel, qui souhaitait expérimenter de nouvelles formes théâtrales et… … Wikipédia en Français
Match D'improvisation — Le match d improvisation théâtrale a été créé le 12 septembre 1977 au Québec, sous la gouverne du Théâtre Expérimental de Montréal, par l unique Robert Gravel, qui souhaitait expérimenter de nouvelles formes théâtrales et approches du public[1].… … Wikipédia en Français
Match d'Improvisation — Le match d improvisation théâtrale a été créé le 12 septembre 1977 au Québec, sous la gouverne du Théâtre Expérimental de Montréal, par l unique Robert Gravel, qui souhaitait expérimenter de nouvelles formes théâtrales et approches du public[1].… … Wikipédia en Français
Match d'improvisation — Le match d improvisation théâtrale a été créé le 21 octobre 1977 au Québec, sous la gouverne du Théâtre Expérimental de Montréal, par Robert Gravel, qui souhaitait expérimenter de nouvelles formes théâtrales et approches du public[1]. Afin de… … Wikipédia en Français
Salle de marchés — Une salle de(s) marchés est une salle où sont rassemblés les opérateurs de marché intervenant sur les marchés financiers. Salle des marchés de RVS L usage désigne souvent la salle des marchés par le terme de front office. Les pays anglo saxons et … Wikipédia en Français
uniforme — [ ynifɔrm ] adj. et n. m. • mouvement uniforme 1361; lat. uniformis, de unus et forma → forme I ♦ Adj. 1 ♦ Qui présente des éléments tous semblables; dont toutes les parties sont identiques ou perçues comme telles. Mouvement uniforme, d un corps… … Encyclopédie Universelle
Affaires du voile islamique — Femme couverte d un hijab à Liverpool Les affaires du voile islamique sont les circonstances entourant le port du voile en public. Les conflits se cristallisent souvent autour des signes ostentatoires religieux dans le domaine public ; le… … Wikipédia en Français
Piscine de désactivation — Exemple de piscine de désactivation et stockage de combustible (ne contenant ici qu’une faible quantité de combustible, à l’occasion de l’arrêt à froid d’un réacteur de la centrale nucléaire de Caorso … Wikipédia en Français